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1. Informations éditeur

Le site www.ch-pontoise.fr est la propriété de l’Hôpital NOVO – Site de Pontoise

Hôpital NOVO – Site de Pontoise
6 Avenue de l’Île de France – CS 90079 Pontoise – 95303 Cergy-Pontoise
Téléphone : 01 30 75 40 40

Directeur de la publication : Le chef d’établissement

Directeur de la communication : Patricia Dardaine

Crédits photos :
– Benoît RAJAU
– Michael JUNG
– Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise – Lionel PAGES
– MACSF
– Archives municipales de Pontoise
– Adobe Stock

 

2. Création, réalisation et hébergement

– Création et réalisation du site www.ch-pontoise.fr :
Interlude Santé
www.interludesante.com
Téléphone : 04 72 24 56 18

– Hébergement du site www.ch-pontoise.fr :
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
www.ovh.com

– Ce site est optimisé pour les navigateurs Firefox et Google Chrome.

 

3. Droits de propriété intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Hôpital NOVO – Site de Pontoise ou de tiers ayant autorisé de l’Hôpital NOVO – Site de Pontoise à les utiliser. L’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord écrit de la Direction de la Communication de l’Hôpital NOVO – Site de Pontoise, avec mention du copyright.

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Tous les contenus présents sur le site internet de l’hôpital de Pontoise sont couverts par le droit d’auteur. Dès lors, à l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est autorisée sous réserve des conditions suivantes :
– accord de l’auteur ou par défaut de l’hôpital de Pontoise (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle),
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
– citation explicite du site internet www.ch-pontoise.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

4. Liens hypertextes

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5. Avertissement aux utilisateurs

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