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Hôpital NOVO – Sites de Beaumont-sur-Oise et Saint-Martin-du-Tertre

Mentions légales

Editeur

Hôpital NOVO
RCS Ville tribunal : 26950262100015
Siège social : 6 Avenue de l’Île de France – CS 90079 Pontoise – 95303 CERGY PONTOISE
N° de téléphone : 0139371520

Directeur de la publication :  Alexandre AUBERT

Directeur de la Communication : Patricia DARDAINE

Crédits photos :

Fotolia
Archives de l’hôpital
Primaphot

Hébergement

Design et réalisation : Interlude Santé
www.interludesante.com
Tél : 04 72 24 56 28

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

 

Confidentialité

L’Hôpital NOVO n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

 

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Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Hôpital NOVO ou de tiers ayant autorisé l’Hôpital NOVO à les utiliser. L’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord écrit de la Direction de la Communication de l’Hôpital NOVO, avec mention du copyright.

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La recherche au sein de l’Hôpital NOVO

 Selon le Code de santé publique, le service public hospitalier a obligation d’assurer ou de concourir, entre autres, à la recherche. En effet, l’hôpital est un lieu de recherche clinique et une importante source d’innovations médicales et pharmaceutiques.

 Conformément à la réglementation en vigueur, une analyse d’impact relative à la protection des données est réalisée à chaque nouvelle recherche.

Les sites de l’Hôpital NOVO participent à des recherches impliquant la personne humaine :

  • Des recherches interventionnelles.

Pour ce type de recherche, une information individuelle est assurée et le consentement de la personne concernée est recueilli.

  • Des recherches non interventionnelles.

Pour ce type de recherche, la personne concernée peut s’opposer au traitement de ses données.

Pour l’ensemble de ces recherches impliquant la personne humaine, la méthodologie de référence correspondante. Si cette dernière n’est pas applicable, une demande d’autorisation sera faite auprès de la CNIL.

Les sites de l’Hôpital NOVO participent aussi à des recherches n’impliquant pas la personne humaine.

Selon les cas de recherche, une note d’information ou un consentement sera réalisé auprès de la personne concernée.

Dans le cas des recherches multicentriques (impliquant plusieurs centres de recherche), une méthodologie de référence pourra être suivie. Si cette dernière n’est pas applicable, une demande d’autorisation sera faite auprès de la CNIL.

L’Hôpital NOVO ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

 

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