Hôpital NOVO – Sites de Beaumont-sur-Oise et Saint-Martin-du-Tertre

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Editeur

Hôpital NOVO
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Siège social : 6 Avenue de l’Île de France – CS 90079 Pontoise – 95303 CERGY PONTOISE
N° de téléphone : 0139371520

Directeur de la publication :  Alexandre AUBERT

Directeur de la Communication : Patricia DARDAINE

Crédits photos :

Fotolia
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Tél : 04 72 24 56 28

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SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

 

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La recherche au sein de l’Hôpital NOVO

 Selon le Code de santé publique, le service public hospitalier a obligation d’assurer ou de concourir, entre autres, à la recherche. En effet, l’hôpital est un lieu de recherche clinique et une importante source d’innovations médicales et pharmaceutiques.

 Conformément à la réglementation en vigueur, une analyse d’impact relative à la protection des données est réalisée à chaque nouvelle recherche.

Les sites de l’Hôpital NOVO participent à des recherches impliquant la personne humaine :

  • Des recherches interventionnelles.

Pour ce type de recherche, une information individuelle est assurée et le consentement de la personne concernée est recueilli.

  • Des recherches non interventionnelles.

Pour ce type de recherche, la personne concernée peut s’opposer au traitement de ses données.

Pour l’ensemble de ces recherches impliquant la personne humaine, la méthodologie de référence correspondante. Si cette dernière n’est pas applicable, une demande d’autorisation sera faite auprès de la CNIL.

Les sites de l’Hôpital NOVO participent aussi à des recherches n’impliquant pas la personne humaine.

Selon les cas de recherche, une note d’information ou un consentement sera réalisé auprès de la personne concernée.

Dans le cas des recherches multicentriques (impliquant plusieurs centres de recherche), une méthodologie de référence pourra être suivie. Si cette dernière n’est pas applicable, une demande d’autorisation sera faite auprès de la CNIL.

L’Hôpital NOVO ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Données statistiques de suivi

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