Les mentions légales obligatoires concernant l’Hôpital NOVO sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.
Patricia DARDAINE
Directrice de la Communication de l’Hôpital NOVO
6 avenue de l’Ile-de-France 95300 Pontoise
01 30 75 40 40
Hôpital NOVO
6 avenue de l’Ile-de-France 95300 Pontoise
01 30 75 40 40
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tel. 1007
L’Hôpital NOVO avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’Hôpital NOVO ou de tiers ayant autorisé l’Hôpital NOVO à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’Hôpital NOVO, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Hôpital NOVO ou de tiers ayant autorisé l’Hôpital NOVO à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, l’Hôpital NOVO peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Vous utilisez le site de l’Hôpital NOVO sous votre seule et entière responsabilité. L’Hôpital NOVO ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
L’Hôpital NOVO se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
– Citation explicite de l’Hôpital NOVO comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées